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PIERRE & VACANCES CONSEIL IMMOBILIER – L’Artois – Espace Pont de Flandre – 11, rue de Cambrai – 75947 Paris Cedex 19 – Société par Actions Simplifiée au capital de 652 245 € – 380 204 933 RCS Paris – Siret 380 204 933 00119 – APE 6831 Z – N° Identification intracommunautaire FR 56 380 204 933 – Carte professionnelle N° CPI 7501 2016 000 013 899 délivrée par le CCI de Paris Île-de-France – Garantie Financière Banque Espirito Santo et de la Vénétie, 45 avenue Georges Mandel 75116 PARIS

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Le Groupe Pierre & Vacances – Center Parcs inclut les marques suivantes : Pierre & Vacances, Pierre & Vacances premium, Pierre & Vacances Villages Clubs, Maeva, Aparthotels Adagio, Aparthotels Adagio access, Center Parcs, Sunparks, Pierre & Vacances Conseil Immobilier, Center Parcs Conseil Immobilier, Senioriales, Villages Nature® Paris et Pierrespective. PIERRE ET VACANCES CONSEIL IMMOBILIER commercialise les biens immobiliers des marques du Groupe et de promoteurs avec qui elle a établi un mandat de commercialisation.

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L’hévana est le nom d’une résidence de la marque Pierre & Vacances premium :

Projet en cours d’élaboration susceptible de modification. Le projet définitif sera celui proposé dans le cadre de la signature de l’acte authentique de Vente en Etat Futur d’Achèvement.

Les services proposés peuvent faire l’objet d’une tarification payante facturée par un prestataire du Groupe, et différent d’une résidence à l’autre.

Le bail liant le propriétaire et l’exploitant est un bail de nature commerciale soumis, à ce titre, aux dispositions des articles L.145-1 à L.145-60 du Code de commerce. Le bailleur peut refuser le renouvellement du bail conclu avec l’exploitant de la résidence de Tourisme. Toutefois, il devra dans ce cas, sauf exceptions prévues aux articles L. 145-17 et suivants du code de commerce, payer à l’exploitant une indemnité dite d’éviction égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement. Les modalités de calcul de cette indemnité sont fixées au deuxième alinéa de l’article L. 145-14 susvisé.

Promoteur : SNC MERIBEL RAVINES PREMIUM, dont le siège social se situe à l’Artois – Espace Pont de Flandre – 11 rue de Cambrai – 75947 PARIS CEDEX 19. Société au capital de 15 250 €. Numéro d’immatriculation au RCS : 501 708 929 RCS Paris.
Filiale de la Société Pierre & Vacances Développement SA, elle-même filiale du Groupe Pierre & Vacances – Center Parcs, plus particulièrement chargée du développement et de la construction des résidences de Tourisme en France.
Exploitant : PV RESIDENCES & RESORTS France SAS dont le siège social se situe à l’Artois – Espace Pont de Flandre – 11 rue de Cambrai – 75947 PARIS CEDEX 19. Société au capital de 89 527 250 Euros. Numéro d’immatriculation au RCS : 508 321 155 RCS PARIS. Engagements vis-à-vis du réservataire : prise à bail pour une durée ferme et définitive de 10 années entières sans faculté de résiliation triennale conformément à l’article L145-7-1 du Code de Commerce.